Clauses de non-responsabilité

Responsabilité concernant le contenu

Les contenus de nos pages on été construits avec attention. Néanmoins aucune garantie ne peut être donnée sur la justesse, l’intégralité et l’actualité des contenus. En tant que fournisseur de services, nous sommes responsables de nos propres contenus sur les pages de ce site au vu du cadre légal général. Néanmoins le fait d’être fournisseur de services ne nous oblige pas à surveiller les informations transmises ou enregistrées par des tiers ou d’effectuer des recherches sur des circonstances qui pointeraient vers une activité illégale. Le devoir de supprimer ou bloquer à l’utilisation les informations sujettes au cadre légal général reste entier. Une responsabilité envers ce dit devoir ne peut être mise en cause qu’à partir du moment où une violation concrète du cadre légal est porté à notre connaissance. Dès connaissance de violation légale correspondante, les contenus concernés seront supprimés immédiatement.

Responsabilité par rapport aux liens

Notre site contient des liens vers des sites externes de tiers, sur le contenu desquels nous n’avons aucune influence. C’est pourquoi nous ne pouvons proposer de garantie sur ces contenus étrangers. Pour le contenu des sites produits en liens, seule la responsabilité du fournisseur du dit site pourra être mise en cause. Les pages indiquées en lien ont été, au moment de leur inclusion, vérifiées afin d’éviter qu’elles ne contiennent de possibles violations du droit. Tout contenu illégal était, au moment de l’inclusion du lien, méconnaissable. Un contrôle permanent de toutes les pages externes liées est néanmoins impossible sauf indication concrète d’une violation du droit. Dès connaissance d’une telle violation, les liens concernés seront supprimés immédiatement de notre site.

Droit d’auteur

Les contenus et les œuvres de ce site sont soumis au droit d’auteur. La reproduction, la modification, la transmission ainsi que toute utilisation en dehors des limites du droit d’auteur sont soumises à l’accord préalable de leur auteur, respectivement de leur créateur. Le téléchargement et la copie de ce site ne sont autorisés que pour l’utilisation privée et non commerciale. Dans la mesure où certains contenus du site n’ont pas été créés par l’exploitant, le droit d’auteur des tiers est respecté. En particulier ces contenus provenant de tiers sont indiqués comme tels. Dans le cas où votre attention serait tout de même portée sur une possible violation du droit d’auteur, nous vous prions de nous en informer. Dès connaissance d’une violation du droit les contenus concernés seront supprimés immédiatement.

Protection des données

L’utilisation de notre site web est possible de manière générale sans indication de données personnelles. Pour autant que des données personnelles (par ex. Nom, adresse, ou courriel) soient récoltées sur une des pages de notre site, ceci se fait autant que possible de manière volontaire. Ces données ne sont pas transmises à des tiers sans votre accord explicite.

Nous vous signalons que la transmission de données par internet (par ex. Dans les communications par courriel) peut présenter des lacunes de sécurité. Une protection des données infaillible contre l’accès de tiers n’est pas possible.

L’utilisation des données de contacts publiées par des tiers pour l’envoi de publicité ou autre matériel non expressément sollicité est strictement refusée par la présente. L’exploitant de ce site se réserve le droit de poursuivre légalement toute utilisation abusive dans le cadre d’envoi de matériel non sollicité, notamment au travers de spam.

Protection des données dans le cadre de l’utilisation de Google Analytics

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Google utilisera ces informations afin d’analyser l’utilisation que vous faites du site pour constituer des rapports d’activité du site destinés à l’exploitant, et afin de fournir d’autres prestations de services liées à l’utilisation du site web et d’Internet. Google sera aussi amené à transmettre ces informations à des tiers, dans les cas où ceci est prescrit par la loi, ou si le traitement de ces données est confié par Google à des tiers. En aucun cas, Google ne reliera votre adresse IP à d’autres données de la société Google.

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